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Documents

La liste DOC donne un aperçu de tous les documents valides dans le cadre de l'administration et du fonctionnement de l'association, de la certification et des contrôles.

Les normes belges (NBN B) et les normes européennes (NBN EN) ne peuvent pas être consultées sur ce site, mais peuvent être commandées en ligne auprès du Bureau de Normalisation Belge

DOCUMENTS DE GESTION

 

Statuts et règlements

Statuts

Statuts PROBETON 

ROI

Règlement d’Ordre Intérieur relatif à l’organisation interne et au fonctionnement de PROBETON

RPDP

Règlement concernant la protection des données à caractère personnel

RAR

Règlement d’audience et de recours pour les demandeurs et licenciés de la marque BENOR, les demandeurs et titulaires d'un certificat de conformité CE et les requérants de réceptions par lots PROBETON

NBN-RGOI

Règlement Général d’ordre intérieur pour les commissions de normalisation

RPI

Règlement Particulier d’ordre intérieur pour les commissions NBN gérées par PROBETON

 

RAPPORTS D'ACTIVITES

Rapports de l'Organe d'Administration à l'Assemblée Générale

Rapport annuel 2019

Rapport annuel 2020

Rapport annuel 2021

Rapport d'activités 2022

DOCUMENTS DANS LE CADRE DES RECEPTIONS PAR LOTS

RPR 001

Règlement PROBETON -  Règlement de réceptions par lots de produits en béton

 

DOCUMENTS DANS LE CADRE DE LA MARQUE BENOR

 

Règlements généraux

RG

Règlement général BENOR pour la gestion de la marque BENOR

RCP

Règlement de certification de produits BENOR dans le secteur de l’industrie du béton

RFIBE

Règlement financier – Système financier des rétributions à PROBETON dans le cadre de la marque BENOR dans l’industrie du béton

RM

Règlement d’usage et de contrôle de la marque BENOR

 

 

Règlements d'application généraux (RAG)

RAG 100

Produits en béton
Un aperçu à jour des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 se trouve dans TYP 100.

RAG 21-600

Produits préfabriqués en béton, fabriqués conformément aux NBN EN 13369 et NBN B 21-600

 

 

Règlements d'application produits (RA)

RA 11A

Produits en béton pour revêtements

RA 21-001

Eléments de maçonnerie en béton (granulats courants et légers)

RA 21-002

Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclave

RA 21-003

Eléments de maçonnerie en silico-calcaire (Uniquement en néerlandais)

RA 21-004

Produits préfabriqués en béton - Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

RA 21-006

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 2: Entrevous en béton

RA 21-101

Regards de visite et boîtes de branchement en béton non armé, béton fibré acier et béton armé 

RA 21-102

Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés

RA 104

Tuyaux circulaires perforés, tuyaux circulaires poreux et pièces complémentaires en béton non armé pour canalisations de drainage et d’infiltration    

RA 105

Bacs préfabriqués en béton pour l’évacuation et l'infiltration des eaux 

RA 21-106

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé 

RA 107

Couvre-cables, caniveaux à cables et couvercles en béton

RA 108

Eléments de fosses et caniveaux de talus en béton

RA 114

Cuves préfabriquées en béton pour citernes d’eau de pluie, fosses septiques et  installations d’épuration des eaux usées domestiques

RA 123

Dalles drainantes et ajourées en béton pour recouvrement de sol et/ou de talus 

RA 124

Eléments préfabriqués en béton pour dispositifs de retenue routiers

RA 21-131

Produits préfabriqués en béton - Mobilier urbain et de jardin

RA 21-132

Produits préfabriqués en béton - Eléments de murs de soutènement

RA 490

Tuiles et accessoires en béton (Uniquement en néerlandais)

RA 21-601

Eléments préfabriqués en béton architectonique

RA 21-603

Produits préfabriqués en béton - Eléments de plancher nervurés

RA 21-604

Produits préfabriqués en béton – Eléments de structure linéaires

RA 21-605

Produits préfabriqués en béton – Dalles alvéolées

RA 21-606

Produits préfabriqués en béton – Prédalles pour systèmes de plancher

RA 21-609

Produits préfabriqués en béton  - Eléments de fondation

RA 21-611

Produits préfabriquées en béton  - Escaliers

RA 21-612

Produits préfabriqués en béton – Eléments de mur

RA 21-613

Produits préfabriqués en béton – Pieux de fondation

RA 21-616

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 1: Poutrelles

RA 21-620

Produits préfabriqués en béton du secteur agricole

 

 

Notes réglementaires (NR)

NR 001

Interprétation statistique de valeurs observées – Tests de probabilité

NR 002

Appréciation des résultats de l’autocontrôle industriel des produits finis en béton

NR 003

Façonnage des aciers pour béton en usine de préfabrication – Prescriptions relatives au contrôle

NR 006

Age de contrôle et de livraison des produits en béton

NR 010

Détermination de l’âge fictif d’un béton sur base de la maturité pondérée

NR 012

Caractéristiques et contrôle des accessoires de levage incorporés dans les produits en béton préfabriqués

NR 017

Contrôle et étalonnage des équipements de fabrication, de mesure et d’essai

NR 022

Certification sous la marque BENOR de la conformité des caractéristiques d’utilisation des produits en béton déterminée sur base de calculs assistés ou non par des essais

 

 

Prescriptions techniques (PTV)

PTV 21-001

Eléments de maçonnerie en béton (granulats courants et légers) – Classification et spécifications d’application

PTV 21-002

Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclave – Classification et spécifications d’application

PTV 21-003

Eléments de maçonnerie en silico-calcaire – Classification et spécifications d’application

PTV 100

Produits préfabriqués en béton non armé, en béton armé et en béton renforcé de fibres d’acier pour travaux d’infrastructure
L’aperçu des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 se trouve dans TYP 100.

PTV 21-102

Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés en béton avec renforcement constructif de fibres d’acier

PTV 104

Tuyaux circulaires perforés, tuyaux circulaires poreux et pièces complémentaires en béton non armé pour canalisations de drainage et d’infiltration

PTV 105

Bacs préfabriqués en béton pour l’évacuation et l'infiltration des eaux 

PTV 107

Couvre-câbles, caniveaux à câbles et couvercles en béton

PTV 108

Eléments de fossés et caniveaux de talus en béton

PTV 114

Cuves préfabriquées en béton pour citernes d’eau de pluie, fosses septiques et installations d’épuration des eaux usées domestiques

PTV 123

Dalles drainantes et ajourées en béton pour recouvrement de sol et/ou de talus 

PTV 124

Eléments préfabriqués en béton pour dispositifs de retenue routiers

PTV 125

Pavés en béton avec face vue clivée

PTV 126

Produits en béton pour pavages drainants

PTV 21-601

Eléments préfabriqués en béton architectonique

PTV 21-620

Produits préfabriqués en béton du secteur agricole

 

 

Notes techniques (NTN)

NTN 007

Contrôle du béton durci en usine de préfabrication – Procédures standard pour la résistance à la compression, la masse volumique et l’absorption d’eau

NTN 018

Essais sur béton – Résistance aux sels de déverglaçage

 

DOCUMENTS DANS LE CADRE DU MARQUAGE CE

CERC

Règlement de certification CE: Règlement de certification pour le marquage CE dans l’industrie du béton sous les systèmes d’évaluation et de vérification de la constance des performances 1 et 2+

RFICE

Règlement financier des rétributions à PROBETON
dans le cadre du marquage CE dans l’industrie du béton sous les systèmes d’évaluation et de vérification de la constance des performances 1 et 2+

 

LISTES

Liste DOC

Liste des documents valides dans le cadre de l'administration et du fonctionnement de l'association, de la certification et des contrôles

Liste INST

Liste avec la composition des
•  instances PROBETON
•  commissions de normalisation

Liste LAB

Liste des laboratoires et essais de contrôle

Liste Scope_PROD

Liste des produits et groupes de produits certifiés par PROBETON

Liste TYP

Liste des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 (voir RAG 100, tableau J.1)

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